Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

APPLICABLES AUX ACTIONS DE FORMATION VERSION JANVIER 2021

 

1.     1.- DÉSIGNATION

Le terme le STUDIO 115 est utilisé pour désigner notre centre de formation le STUDIO 115 DANZE EMOI, situé 115 Avenue de la Burlière 83 170 BRIGNOLES

1.     2.- DÉFINITIONS

Pour l’interprétation des présentes conditions générales, les termes ci- dessous devront être interprétés par rapport aux définitions du présent article.

- Action de Formation : Processus mis en œuvre, dans un temps déterminé, pour permettre d’atteindre les objectifs pédagogiques de la formation. Les actions de formation financées par les employeurs (L.6353-1 du Code du Travail) se déroulent conformément à un programme préétabli en fonction d’objectifs pédagogiques préalablement déterminés qui précise les moyens pédagogiques et d’encadrement mis en œuvre et définit un dispositif permettant de suivre l’exécution de ce programme et d’en apprécier les résultats.

- Client : désigne le donneur d’ordre privé, public ou la personne physique,

- Organisation : désigne une entité publique ou privée faisant appel à Apave.

- Règlement Intérieur : document écrit par lequel le STUDIO 115 détermine, pour les actions dans ses centres, les principales mesures applicables en matière de santé et de sécurité, les règles applicables en matière de discipline ainsi que les modalités selon lesquelles est assurée la représentation des stagiaires pour les actions de formation d’une durée totale supérieure à 500 (cinq cents) heures et ce, conformément aux dispositions de l’article L.6352-4 du Code du Travail.

- Stagiaire : personne engagée et active dans un processus d’acquisition ou de perfectionnement des connaissances et de leur mise en œuvre.

1.     3.- OFFRE

L’offre de l’Action de Formation du STUDIO 115 est matérialisée par un document écrit adressé au client. Le récapitulatif des formations et le site «https://www.studiodanzeemoi.com/» constituent les moyens de présentation des offres STUDIO 115. Les informations issues du site mises à jour régulièrement priment sur celles du catalogue papier, toutefois, c’est toujours la version du catalogue jointe à l’offre ou au dossier de candidature et/ou inscription qui s’ensuit qui prévaudra.

1.     4.- INSCRIPTION

L’Action de Formation est irrévocablement formée dès la  signature et l’envoi par le Client au STUDIO 115 du dossier d’inscription (par courrier ou courriel). Toute modification ultérieure du dossier devra être signalée à la Direction.

1.     5.- COMMANDE

Toute demande d’Action de Formation ne prend effet qu’à réception du dossier d’inscription complété et signé indiquant précisément :

- L’identité du client

- Le titre, la formation souhaitée, les dates et lieu de la Formation,

- Le nom et prénom du ou des Stagiaires,

- L’adresse à laquelle doivent être envoyés les documents de stage.

STUDIO 115 adresse, en retour, un accusé de réception. En cas de financement par un organisme paritaire collecteur agréé (Organisme financeur), la prise en charge des frais de formation par ce dernier doit être communiquée au STUDIO 115. C’est sur la base de cette prise en charge, que les services formation sont autorisés à facturer à l’Organisme financeur pour le compte du Client. Si cette prise en charge n’est pas parvenue au STUDIO 115 avant le début de la session, celle-ci facturera au Client les frais de formation correspondants. Aucun avoir ne sera établi par STUDIO 115 pour refacturation ultérieure à l’Organisme financeur.

1.     6.- RÉGLEMENT INTÉRIEUR

La transmission par le Client au STUDIO 115 du Règlement  Intérieur signé implique l’adhésion du Client aux règles, obligations et interdictions du STUDIO 115 Le Client se porte fort du respect par les Stagiaires du Règlement Intérieur du STUDIO 115. Conformément aux articles R.6352-2 et L.6352-3 et suivants du Code du Travail, le Règlement Intérieur s’impose à l’ensemble des Stagiaires accueillis, même lorsque l’action de formation se déroule dans des locaux extérieurs mis à disposition.

1. - REPORT ANNULATION ET DROIT DE RÉTRACTATION 

Le STUDIO 115 se réserve la possibilité de reporter ou d’annuler l’Action de Formation si l’effectif est insuffisant (inférieur à 3 stagiaires) pour permettre sa conduite pédagogique. Dans ce cas, il en informe le Client dans les plus brefs délais. Dans le cas où le Client ne se conforme pas aux règles d’hygiène et sécurité obligatoires applicables à la réalisation d’une Formation sur son site, le STUDIO 115 se réserve la possibilité de reporter ou d’annuler celle-ci et               d’appliquer les pénalités suivantes :

•    Avertissement : Reproches adressés par la Direction à l’élève, et notifiés par écrit, en raison du comportement fautif de l’élève

•    Renvoi : Faute de l’élève, jugée grave par la Direction (manque de respect à un professeur ou intervenant, détériore volontairement le matériel ou les locaux...).

Tout stage commencé est dû en totalité au STUDIO 115. Conformément à la réglementation du Code du travail, le Client personne physique est libre de se rétracter par lettre recommandée avec avis de réception et d’annuler sa commande dans un délai de :

- 7 jours à compter de la réception du dossier si ce dernier a été conclu à distance ou hors établissement.

1. - PRIX

Les prix sont indiqués en € hors taxes. Ils sont à majorer de la TVA au taux en vigueur. 

Les prix des formations sont ceux figurant sur les tarifs en vigueur ou sur la proposition commerciale. Les tarifs sont susceptibles d’être modifiés si les variations économiques le rendent nécessaire. Ils comprennent les frais d’inscription et l’année de cours, et frais d’internat si désiré (voir le livret d’accueil). Les frais de déplacement, d’hébergement et de restauration ne sont pas compris dans le prix du stage, si le stagiaire n’est pas inscrit à l’internat. Pour les déplacements professionnel les frais de déplacement, d’hébergement et de restauration ne sont pas compris dans le montant de la formation.

Les prix sont susceptibles de varier à tout moment.

1. - FACTURATION

Pour les actions entrant dans le champ de la formation professionnelle continue, le STUDIO 115 peut établir une facture si désirée, si non les frais supplémentaires et les informations sur ces actions seront obligatoirement transmis par mail. 

Concernant le paiement de la formation, plusieurs modes de paiement sont proposés (CB, chèques, espèces, virements, prélèvements) aux Clients.

1. - RÈGLEMENT ET PÉNALITÉ DE RETARD

Les factures devront être payées le 05 du mois maximum, aucun escompte ne sera accordé pour un paiement anticipé.

Si le Client souhaite que le règlement soit émis par l’OPCA dont il dépend, il lui appartient de :

- Faire une demande de prise en charge avant le début de la Formation,

- L’indiquer explicitement sur son bon de commande ou son bulletin d’inscription,

- S’assurer du paiement par l’organisme qu’il aura désigné.

Si l’Organisme financeur ne prend en charge que partiellement le coût de l’Action de Formation, le complément de facture sera adressé au Client. Si le STUDIO 115 n’a pas reçu la prise en charge de l’Organisme financeur avant le début de l’Action de Formation (voir article 5), le client sera facturé de l’intégralité du coût de l’Action de la Formation.

En cas de non-paiement par l’Organisme financeur, le Client restera redevable de l’intégralité du coût de l’Action de Formation et sera facturé du montant correspondant. En cas de retard de paiement, sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable, le STUDIO 115 appliquera une pénalité due mensuellement, qui commencera à courir à compter du jour où la facture est exigible (le 05 du mois), avec un intérêt annuel égal au taux de refinancement de la Banque Centrale Européenne, majoré de 10 points, en vigueur à l’échéance prévue. Conformément aux dispositions légales fixant le montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dans les transactions commerciales prévues à l’article L. 441-6 du Code de commerce, le STUDIO 115 se réserve le droit d’exiger du Client le versement d’une indemnité forfaitaire d’un montant de 40 € pour frais de recouvrement pour chaque impayé à partir du premier jour de retard et ce, sans aucune formalité préalable. Dans l’hypothèse où les frais de recouvrement engagés par le STUDIO 115 seraient supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le STUDIO 115 pourra demander au client une indemnisation complémentaire sur justificatifs.

1.     11.- NATURE ET CARACTÉRISTIQUES DE LA MISSION IRFOP

Le STUDIO 115 s’inscrit dans le cadre de ses statuts et des textes législatifs et réglementaires en vigueur, notamment des dispositions complémentaires figurant dans les présentes conditions générales. En l’absence de textes à caractère d’ordre public, cette action peut s’exercer dans le cadre des spécifications de ses Clients. 

Déroulement de l’Action de Formation :

L’Action de Formation s’exerce au travers d’apports théoriques effectués par le ou les intervenants choisis par le STUDIO 115 lesquels peuvent être matérialisés dans des supports remis aux Stagiaires. Elle est également susceptible d’être dispensée au moyen d’exercices pratiques nécessitant la manipulation d’appareils, engins, machines ou autres. Les Stagiaires s’engagent à effectuer ces manipulations en respectant strictement les consignes qui leur sont données et en s’abstenant d’avoir un comportement de nature à engendrer des risques pour autrui, eux-mêmes et les biens. Les prérequis sont définis d’un commun accord, mais en règle générale le choix des Stagiaires aptes à suivre la Formation est de la responsabilité du Client. Dans le cas de référentiels particuliers, un dossier d’admission est adressé au STUDIO 115 qui valide ou non les inscriptions en fonction des exigences du référentiel. L’identité des Stagiaires est garantie par leur employeur.

La vérification des connaissances ainsi acquises peut se traduire par des évaluations en fin de semestre. Les modalités d’évaluation sont définies par le STUDIO 115 et, le cas échéant, par les autorités publiques et privées ayant défini les référentiels. Le succès aux épreuves prévues se traduit par la délivrance d’une note ou certificat, d’une attestation et éventuellement d’un avis sur l’acquisition des connaissances par l’intéressé et le cas échéant, l’aptitude de celui-ci à effectuer les tâches et opérations constituant les objectifs de la Formation. Ces éléments mentionneront les objectifs, la nature et la durée de l’Action de Formation et les résultats de l’évaluation des acquis de la Formation et ce, conformément à l’article L.6353-1 alinéa 2 du Code du travail. La réussite à la Formation nécessite l’implication forte des Stagiaires. Le STUDIO 115 se réserve le droit d’exclure, sans remboursement de prix au client, tout Stagiaire qui se rendrait coupable d’un manquement quelconque aux stipulations du présent. 

1.     12.- LIMITES DE MISSION

Dans les cas où la Formation est réalisée au sein de locaux mis à disposition par le Client, ce dernier s’engage à ce qu’ils soient en tous points conformes à la réglementation applicable.

Pour toute Formation nécessitant la mise en œuvre de matériels, appareils, équipements ou installations appartenant au Client ou dont il a la garde ou assure l’exploitation, ce dernier s’engage à ce qu’ils soient en tous points conformes à la réglementation applicable. Le STUDIO 115 ne peut, en aucun cas, être tenue responsable du fonctionnement et de l’exploitation des installations, appareils ou autres objets situés dans les locaux où les stages peuvent être effectuées. Dans ces conditions, la responsabilité STUDIO 115 ne peut être engagée, à quelque titre que ce soit, pour les dommages que pourraient subir ces installations, appareils ou objets ou pour les accidents et leurs conséquences dont ces installations, appareils ou objets seraient à l’origine, et notamment pour les pertes d’exploitation susceptibles d’en résulter. Seule une faute caractérisée, commise dans le cadre strict de sa mission de Formation, est susceptible d’engager la responsabilité du STUDIO 115. Le STUDIO 115 contracte une assurance couvrant sa responsabilité civile professionnelle et les différents risques susceptibles d’engager sa responsabilité. Le Client, de son côté, doit se garantir contre les risques qu’il ferait encourir aux agents du STUDIO 115 et les accidents ou incidents dont la responsabilité lui incomberait. Pour l’exécution de ces Formations, le STUDIO 115 souscrit une obligation de moyen. La responsabilité du STUDIO 115 au titre du Contrat quelle qu’en soit la nature est limitée au prix de la Formation concernée. En aucun cas, le STUDIO 115 ne sera responsable d’un quelconque dommage immatériel, consécutif et/ ou indirect, tels que, sans que cette liste soit limitative, perte de revenu, perte d’exploitation, perte de profit, au-delà de ces limites et exclusion, le Client renonce à tout recours contre le STUDIO 115 et ses assureurs. Le Client indemnisera et tiendra quitte le STUDIO 115 et ses assureurs de tout recours s’il ne parvient pas à obtenir lesdites renonciations.

1.     13.SOUS-TRAITANCE

Le STUDIO 115 s’autorise à faire intervenir tout sous-traitant de son choix, que ce soit pour des raisons de reconnaissance, de technicité, de disponibilité ou de lieu d’intervention. Dans ce cas, le client accepte que le STUDIO 115 divulgue les informations nécessaires à l’exécution du contrat à son sous-traitant.

1.     14.- PLAN DE PRÉVENTION

Conformément aux articles R.4512-6 du Code du travail, avant toute Formation, le Client et le STUDIO 115 prendront les dispositions nécessaires à la prévention des risques liés à l’interférence entre les activités, les installations et les matériels des différentes organisations présentes sur un même lieu de travail. Le Client s’engage à prendre toutes dispositions nécessaires pour permettre le déroulement de la Formation dans le respect des règles d’hygiène et de sécurité et des règles sanitaires en vigueur et à assurer la coordination générale des mesures de prévention lorsque la Formation a lieu sur son site. En cas de risques résultant de l’interférence entre les activités, les installations et les matériels, le représentant du STUDIO 115 appliquera les mesures prévues par le plan de prévention arrêté, d’un commun accord, avant le début des Formation. Afin de prévenir tout risque et de faciliter l’exécution de l’intervention, le Client doit désigner et détacher, auprès du représentant du STUDIO 115 un agent qualifié chargé de transmettre toutes informations et directives concernant les prescriptions d’hygiène, de sécurité et de premiers secours. Cet agent qualifié est habilité par le client à diriger les manœuvres éventuelles et en assurer le commandement.

1.     15.- CONFIDENTIALITÉ

Pour toutes les interventions effectuées, le personnel du STUDIO 115 et ses sous-traitants sont en vertu des textes, tenus à l’observance rigoureuse du secret professionnel. La présente clause de confidentialité n’interdit pas au STUDIO 115 de citer le Client personne morale dans ses listes de référence.

1.     16.- DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les Données à Caractère Personnel (DCP) que l’entreprise ou la personne fournit, dans les dossiers de candidature / inscription, au groupe du STUDIO 115, situé au 115 Avenue du la 83170 BRIGNOLES, font l’objet de traitements qui permettent d’organiser et de réaliser les prestations de formations.

Conformément à la Délibération 2021-131 de la CNIL, elles sont conservées pendant une durée de 1 ans après l’année de Formation effectuée. Les données à caractère personnel que l’entreprise ou la personne concernée fournit au travers du dossier de candidature / inscription permettent de réaliser les documents concernant les attestations, factures, titres et d’autres documents nécessaires à la bonne gestion du STUDIO 115. Elles sont conservées tout au long de la vie de la personne formée dans le respect de la loi du 5 mars 2014 qui a instauré la formation tout au long de la vie.

Les données à caractère personnel que la personne concernée consent à fournir dans les fiches de renseignements et évaluations permettent de mieux connaître ses besoins et d’améliorer nos prestations. Elles sont conservées pendant une durée de 1 ans.

Les destinataires de ces données sont les collaborateurs habilités qui exercent dans le métier de la formation au sein du STUDIO 115 DANZE EMOI. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, la personne concernée peut exercer ses droits d’accès aux données à caractère personnel, à la rectification ou l’effacement de celles-ci, à la limitation du traitement, à s’opposer au traitement et à la portabilité des données. Dans les mêmes conditions, la personne concernée a également le droit de retirer son consentement à tout moment, sans que les effets de ce retrait soient rétroactifs. La personne concernée a la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une Autorité de contrôle de la Protection des Données, en France la CNIL.

En cas de sous-traitance ou de responsabilité conjointe des traitements au sens RGPD, un avenant au contrat sera signé.

1.     17.- DUPLICATA DES DOCUMENTS ÉMIS APRÈS LA FORMATION

Sur demande écrite du Client, le STUDIO 115 peut délivrer un duplicata des attestations et avis émis après la Formation, pendant une période maximale de 1 an après celle-ci.

1.     18.- CONVENTION DE PREUVE

Par dérogation à l’article 1366 du Code civil, l’écrit sous forme de papier constitué par les présentes Conditions Générales sera le seul mode de preuve recevable des droits et/ou des obligations de chacune des parties. Les documents sous forme électronique échangés entre les parties feront preuve, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont ils émanent et qu’ils soient établis et conservés dans des conditions raisonnables permettant d’en garantir l’intégrité. (Cet article ne s’appliquera pas dans le cas où le contractant du STUDIO 115 est une personne physique).

1.     19.- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les supports écrits de formation remis au(x) Stagiaire(s) intègrent les méthodes pédagogiques spécifiquement développées par le STUDIO 115. Le contenu de ces supports reste la propriété du STUDIO 115. Le Client et le(s) Stagiaire(s) s’interdisent, pour tout ou partie de ces supports, toute reproduction ou réutilisation à toute autre fin et sous quelles que modalités que ce soit, qu’à des fins pédagogiques, à titre personnel et professionnel dans le but de la délivrance de la formation en rapport avec le support de formation, sauf autorisation écrite et préalable du STUDIO 115.

Toute utilisation de la marque, du nom ou du logo du STUDIO 115 est interdite sans l’accord écrit, préalable et exprès de celle-ci ; son éventuel refus n’ayant pas à être motivé.

Tout enregistrement audio ou vidéo de formation dispensée en mode présentiel ou bien à distance est interdit sauf avec accord de la Direction du STUDIO 115.

1.     20.- JURIDICTION

Après tentative de règlement amiable, en cas de litige, compétence expresse est attribuée au tribunal de commerce dans le ressort duquel se trouve le siège social du STUDIO 115 nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou pour les procédures conservatoires. (Cet article ne s’appliquera pas dans le cas où le contractant du STUDIO 115 est une personne physique).